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Marques déposées par monsieur christophe debregeas
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PYSA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PYSA
M. christophe debregeas

Numéro de dépôt :
4062670
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PYSA de christophe debregeas

Présentation de la marque PYSA

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur christophe debregeas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PYSA »

Le déposant est monsieur christophe debregeas domicilié(e) 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe debregeas domicilié(e) 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

christophe debregeas a également déposé les autres marques suivantes : PYSA , M-A KUSTOM , ADDICTED , EUDALD


M. christophe debregeas - 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France


M. christophe debregeas - 6 rue st lazare - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663867 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668149 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 27 décembre 2016 - Erratum n°691651 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.